Informations légales

Mentions légales & confidentialité

USC Marseille — Section Tir à l'arc « Les Archers du Rail »

Éditeur du site

Directeur de la publication : Le Président de la section Tir à l'arc de l'USCM.
Contact : president@tir.mcss.fr

Hébergement

Le site et les bases de données sont hébergés par IONOS SARL — 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France.

Politique de confidentialité — Protection des données personnelles

Responsable de traitement

Les données sont traitées par l'association elle-même, représentée par son Président, dans le cadre de la gestion de ses activités sportives (RGPD — règlement (UE) 2016/679 et loi Informatique et Libertés).

Données collectées

Selon les besoins de gestion du club, tout ou partie des données suivantes peuvent être collectées :

  • Identité : nom, prénom, date de naissance, genre
  • Coordonnées : adresse postale, email, téléphone
  • Photo d'identité
  • Certificat médical / questionnaire de santé (donnée de santé, catégorie particulière de données)
  • Numéro de licence FSGT, classement, latéralité
  • Statut agent SNCF et numéro CP (le cas échéant, pour les tarifs dédiés)
  • Justificatif Pass'Sport (numéro et montant du chèque, le cas échéant)
  • Formule d'adhésion choisie et suivi des règlements
  • Présence aux entraînements et résultats sportifs (scores de tir)

Finalités du traitement

  • Gestion des adhésions et des licences
  • Suivi de la présence aux entraînements
  • Suivi des résultats et de la progression sportive
  • Gestion comptable simplifiée du club (cotisations, règlements)
  • Communication liée à la vie du club (informations, convocations)

Base légale

Exécution du contrat d'adhésion et intérêt légitime de l'association pour la gestion courante du club ; obligation réglementaire pour le certificat médical exigé par la FSGT ; consentement explicite pour le droit à l'image (recueilli séparément lors de l'inscription).

Destinataires des données

Les données sont accessibles uniquement à l'équipe dirigeante et aux encadrants du club disposant d'un compte administrateur protégé par mot de passe. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers commerciaux. Le numéro de licence peut être transmis à la FSGT dans le cadre de la délivrance des licences.

Ces données sont partagées entre les différents outils internes du club (ce site, tir.mcss.fr, gestion de présence, scoring, inscription, compétitions) afin d'éviter une ressaisie à chaque usage — elles restent hébergées sur les mêmes serveurs et ne sortent jamais de cet usage interne.

Durée de conservation

Les données actives sont conservées pendant la durée de l'adhésion, puis supprimées après 1 année sans renouvellement.

Sécurité

Les mots de passe des comptes administrateurs sont chiffrés (jamais stockés en clair), l'accès aux données sensibles (photos, certificats médicaux) est réservé aux comptes administrateurs authentifiés, et les échanges avec le site se font en connexion sécurisée (HTTPS).

Cookies

Seul un cookie technique de session est utilisé, nécessaire à la connexion à l'espace membre et aux espaces protégés du site. Aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience n'est déposé sur le site lui-même (voir ci-dessous pour le pixel utilisé dans les emails du club, qui est distinct des cookies).

Pixel de Suivi des emails de communication (pixel d'ouverture et liens)

Les emails envoyés depuis l'espace « Communication » du club (convocations, informations collectives) contiennent un pixel de suivi invisible et des liens personnalisés par destinataire. Ce suivi est volontairement minimal : seules la date du premier chargement de l'email (au jour près, sans heure) et la date du premier clic sur un lien sont enregistrées — jamais l'adresse IP ni aucune autre donnée technique.

Sa seule finalité est de repérer les adresses qui ne reçoivent ou ne consultent jamais ces emails, afin d'entretenir la liste de diffusion du club et d'éviter d'écrire inutilement à des adresses inactives. Limité à cet usage, ce pixel de suivi entre dans l'exemption de consentement prévue par la recommandation de la CNIL du 14 avril 2026 relative aux pixels de suivi dans les courriels : aucun consentement préalable n'est donc requis, mais vous pouvez à tout moment vous opposer à ce suivi (ou aux communications elles-mêmes) en écrivant à president@tir.mcss.fr.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition concernant vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Pour exercer ces droits, contactez : president@tir.mcss.fr.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.